|
Le présent site est la propriété de l'Observatoire de l'Evolution des Métiers de l'Assurance (ci-après désigné par l'OEMA), dont le siège est situé au 1 rue Jules Lefebvre - 75 431 Paris Cedex 09 / tél : 01.53.21.51.20 et fax 01.53.21.51.26. Les utilisateurs du site de l'OEMA sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Le contenu du site (commentaires, éditoriaux, illustrations, images, circulaires, notes, rapports ou autres), ainsi que sa forme sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l'OEMA. Toute reproduction, représentation, enregistrement, diffusion ou autres utilisations des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est, sauf accord exprès de l'OEMA, strictement interdite. Cette restriction s'applique également aux scripts informatiques mis en oeuvre pour le fonctionnement du site. Les utilisateurs du site jouissent cependant d'une dérogation qui leur permet d'imprimer le contenu des pages du site, sous réserve que cet acte soit motivé par un intérêt strictement personnel et dans le cadre d'une documentation personnelle. La consultation du site n'entraîne pas d'enregistrement de cookies sur votre disque dur. Les utilisateurs et visiteurs de ce site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation préalable de l'OEMA (observatoire@metiers-assurance.org). Toutefois, l'établissement de liens vers le site suppose que les sites opérant des liens vers cette adresse exercent une activité et diffusent des informations, images et tout autre support en conformité avec l'ordre public et les bonnes moeurs et, de manière générale, sont conformes au droit français. Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi, l'OEMA n'accorde aucune garantie concernant le présent site (fonctionnement et contenu). De plus, celui-ci renvoie parfois à des sites extérieurs sur lesquels les services de l'OEMA n'ont aucun contrôle. En conséquence, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'OEMA. Conception
et
Réalisation : Agence
NOVARES, 9 rue Paul Escudier - 75009
Paris |